L’été approche et vous rêvez de construire ou d’installer une piscine dans votre jardin ?
Cet article court et précis va vous aider à comprendre, en fonction de votre projet, si vous devez déposer une autorisation d’urbanisme dans votre mairie et si oui, laquelle ?
Tout d’abord, sachez que si vous n’avez aucune connaissance concernant les autorisations d’urbanismes en vigueur (Déclaration préalable de travaux et Permis de construire), nous vous recommandons de faire appel à un bureau d’étude ou à un architecte ou bien à un dessinateur indépendant. Ces professionnels sauront exactement comment faire pour que votre projet se déroule dans les meilleures conditions et qu’il soit accepté par votre mairie. Pourquoi ? Pour 2 raisons :
- Cette étape peut être très longue à réaliser et fastidieuse : rédaction de toutes les pièces nécessaires au dossier demandé par la mairie, dépôt de l’autorisation, réclamation de pièces supplémentaires, validation, etc.
- Sans connaissance des obligations requises, vous pourriez vous voir vous faire refuser votre projet pourtant simple, par votre mairie très exigeante concernant l’urbanisme et la conservation du paysage, du patrimoine et de l’environnement.
Attention, la construction d’une piscine peut entraîner une hausse de vos impôts locaux !
S’il vous venait à l’idée de réaliser votre projet d’installation ou de construction de piscine sans autorisation (alors que celui-ci en nécessite une), sachez que l’état met en place une surveillance de plus en plus sérieuse des nouvelles constructions et si celui-ci découvre une piscine non déclarée ou non-conforme, vous pourriez vous faire sanctionner par les impôts. En plus de régulariser votre dossier vis-à-vis des impôts, vous pourriez recevoir une amende avec des pénalités.
Et dans une situation de revente de votre maison, si celle-ci dispose d’une piscine non déclarée, vous risquerez de rencontrer de grandes difficultés à la vendre.
Vous trouverez donc, ci-dessous, le tableau récapitulatif des autorisations d’urbanismes en fonction du projet (construire une piscine enterrée, construire une piscine hors-sol ou ajouter un abri sur une piscine existante). Prenez en compte l’emplacement de votre maison si celle-ci se trouve en zone protégée*
*Zone protégée = votre habitation se trouve dans le périmètre d’un site patrimonial ou aux abords d’un monument historique ou dans un secteur sauvegardé ou encore, sur un site classé ou en instance de classement. Pour savoir si vous vous trouvez en zone protégée, vous pouvez consulter les règles locales d’urbanisme de votre ville/village directement à la mairie ou bien sur son site internet.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les autorisations d’urbanisme, vous pouvez consulter notre article « Permis de construire ou déclaration préalable de travaux ? »
Vous êtes à la recherche d’un professionnel pour vous accompagner dans votre projet de construction ou d’installation de piscine ? Tisserin Concept Ingénierie, bureau d’étude en génie civil, est spécialisé dans la réalisation et validation de déclaration préalable de travaux. Toute son équipe est à votre disposition pour échanger sur vos idées et vous proposer un devis très concurrentiel, adapté à votre projet. N’hésitez pas à nous contacter par mail à contact.tisserin@gmail.com, par téléphone au 06 43 16 57 84 ou en remplissant le formulaire ci-dessous, nous vous ferons un retour dans les plus brefs délais.